Dans cette sorte de contrat, les obligations sont susceptibles de résiliation (ex : contrat de travail, contrat de bail, bail civil, bail commercial). - Il s`oppose au contrat à exécution instantanée. Trouvé sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Contrat_à_exécution_successive
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Dans cette sorte de contrat, les obligations sont susceptibles de résiliation (ex : contrat de travail, contrat de bail, bail civil, bail commercial). - Il s`oppose au contrat à exécution instantanée.